Document légal
Mentions légales
Conformément aux dispositions du Code de droit économique belge (livre XII, relatif au droit de l'économie électronique), les présentes mentions légales identifient l'éditeur du site et de l'application accessibles à l'adresse trackwise.tjacques.com (ci-après « Trackwise »).
Éditeur
Trackwise est actuellement proposé en bêta fermée et gratuite par un éditeur individuel établi en Belgique.
Nom et prénom de l'éditeur : [À COMPLÉTER — nom de l'éditeur]
Adresse : [À COMPLÉTER — adresse postale de l'éditeur]
Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER — numéro d'entreprise (BCE), si applicable]
Email de contact : contact@tjacques.be
Directeur de la publication : la personne identifiée comme éditeur ci-dessus.
Hébergement
Le site et l'application Trackwise (front-end, API et base de données) sont hébergés par :
netcup GmbH
Daimlerstraße 25, 76185 Karlsruhe, Allemagne
www.netcup.com
Les serveurs sont situés au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
La marque « Trackwise », le logo, la structure de l'application, son interface graphique et l'ensemble des textes, illustrations et éléments visuels qui la composent sont protégés au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Les données que vous saisissez dans Trackwise (trackers, entrées, photos de compteurs) restent votre propriété ; voir à ce sujet les conditions générales d'utilisation.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, à l'utilisation du service ou à vos données personnelles, vous pouvez écrire à contact@tjacques.be.
Autres documents
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